Retour sur Herault.fr

Imaginons ensemble la route durable, St Gély du Fesc-Bel Air

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Tous les focus
  3. Eléments disponibles en ligne du dossier d'enquête publique
  • Augmenter la taille du texte
  • Réduire la taille du texte
  • Imprimer cette page
  • Enregistrer la page au format PDF (maximum 1,5 Méga-octets)
  • Envoyer cette page à un ami
  • Partager sur Google plus (lien externe)

Eléments disponibles en ligne du dossier d'enquête publique

Mis en ligne le vendredi 22 août 2014

Vous trouverez ci-après les éléments téléchargeables du dossier d'enquête publique

CONTENU DU DOSSIER D’ENQUÊTE 

Tous les documents composant le dossier intégral consultable dans les mairies ne sont pas téléchargeables sur ce site.

Pièce A :

Objet de l’enquête, informations réglementaires et administratives

Pièce B :

Plan de situation

Pièce C :

Notice explicative :

Intégrant les caractéristiques principales des ouvrages les plus importants et l’appréciation sommaire des dépenses, en référence à l’article R.11-3 du code de l’expropriation pour cause d’utilité publique.

Pièce D :

Plan général des travaux

Pièce E :

Étude d’impact

Ce document très volumineux est présenté en plusieurs parties.

Pièce F :

Étude socio-économique

Pièces G :

Mise en compatibilité des documents d’urbanisme :
- Pièce G1 : Mise en compatibilité du POS de Combaillaux
- Pièce G2 : Mise en compatibilité du PLU de Grabels
- Pièce G3 : Mise en compatibilité du POS de Saint-Gély-du-Fesc
- Pièce G4 : Mise en compatibilité du POS de Saint-Clément-de-Rivière
- Pièce G5 : Mise en compatibilité du PLU des Matelles
- Pièce G6 : Procès-verbal de la réunion des Personnes Publiques Associées relative à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme

Pièce H :

Bilan de la concertation

Pièce I :

Avis de l’Autorité Environnementale et mémoire en réponse du Maître
d’Ouvrage

500

350

Haut de page

Réalisation : Stratis