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Imaginons ensemble la route durable, St Gély du Fesc-Bel Air

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Dossier

CONTENU DU DOSSIER D’ENQUÊTE 

Tous les documents composant le dossier intégral consultable dans les mairies ne sont pas téléchargeables sur ce site.

Pièce A :

Objet de l’enquête, informations réglementaires et administratives

Pièce B :

Plan de situation

Pièce C :

Notice explicative :

Intégrant les caractéristiques principales des ouvrages les plus importants et l’appréciation sommaire des dépenses, en référence à l’article R.11-3 du code de l’expropriation pour cause d’utilité publique.

Pièce D :

Plan général des travaux

Pièce E :

Étude d’impact

Ce document très volumineux est présenté en plusieurs parties.

Pièce F :

Étude socio-économique

Pièces G :

Mise en compatibilité des documents d’urbanisme :
- Pièce G1 : Mise en compatibilité du POS de Combaillaux
- Pièce G2 : Mise en compatibilité du PLU de Grabels
- Pièce G3 : Mise en compatibilité du POS de Saint-Gély-du-Fesc
- Pièce G4 : Mise en compatibilité du POS de Saint-Clément-de-Rivière
- Pièce G5 : Mise en compatibilité du PLU des Matelles
- Pièce G6 : Procès-verbal de la réunion des Personnes Publiques Associées relative à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme

Pièce H :

Bilan de la concertation

Pièce I :

Avis de l’Autorité Environnementale et mémoire en réponse du Maître
d’Ouvrage

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Réalisation : Stratis